Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg
  • luxembourg.lu
  • gouvernement.lu
  • Autres sites
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg Menu
  • Mémorial A
    • Recherche
    • Codes
    • Recueils
    • Textes UE
    • Projets
    • Archives et annexes
  • Mémorial B
    • Recherche
    • Archives
  • Mémorial C
    • Recherche
    • Archives
  • Recherche avancée
  • Graphiques
  • My LEGIBOX Se connecter
  • V1.9.4.1 - 202001231052

Accueil Recherche dans le mémorial A
Votre sélection :
Thématique : émission
Série : A
Statut : Tous
X Réinitialiser les critères
Affinez votre recherche
Série
Dates de signature
De  à 

Dates de publication
Types
Types (autres)

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Actes modificatifs
Statut
Transpose directive UE
Organisme concerné
Thématique
Voir plus...

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

Lieu
Auteur

251 Résultats correspondent à votre recherche

A904 : Règlement grand-ducal du 20 décembre 2019 modifiant le règlement grand-ducal du 7 mars 2019
- portant introduction d’une aide financière pour la promotion des véhicules routiers à zéro ou à faibles émissions de CO2
- modifiant l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 20/12/2019

Publication : 28/12/2019

Prise d'effet : 01/01/2020

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 904

Auteur : Développement durable, Environnement - Climat

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : aide financière, circulation routière, gaz à effet de serre, véhicule, véhicule routier à zéro ou à faibles émissions de CO2, véhicule électrique, émission

A891 : Règlement grand-ducal du 20 décembre 2019 modifiant le règlement grand-ducal du 23 décembre 2016 portant exécution de l’article 104, alinéa 3 de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l’impôt sur le revenu.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 20/12/2019

Publication : 23/12/2019

Prise d'effet : 01/01/2020

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 891

Auteur : Finances, Mobilité - Transports

Sujets principaux : impôt

Sujets secondaires : impôt sur le revenu, émission

A769 : Arrêté ministériel du 6 novembre 2019 fixant les conditions spécifiques de l’emprunt obligataire de 1,7 milliard d’euros à émettre le 13 novembre 2019.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 06/11/2019

Publication : 12/11/2019

Prise d'effet : 13/11/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 769

Auteur : Finances

Sujets principaux : emprunt

Sujets secondaires : Banque Internationale de Luxembourg, Banque et Caisse d'Épargne de l'État, banque, budget, comptabilité de l'État, conditions, souscription, taux, émission

A624 : Règlement grand-ducal du 16 septembre 2019 concernant l’émission d’une série de deux pièces de collection dédiée au Grand-Duc Jean.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 16/09/2019

Publication : 19/09/2019

Prise d'effet : 01/10/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 624

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : Grand-Duc, émission

A318 : Règlement grand-ducal du 16 mai 2019 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à l’Université du Luxembourg.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 16/05/2019

Publication : 17/05/2019

Prise d'effet : 01/06/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 318

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : Université du Luxembourg, émission

A317 : Règlement grand-ducal du 16 mai 2019 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au grèbe huppé.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 16/05/2019

Publication : 17/05/2019

Prise d'effet : 01/06/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 317

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : émission

A234 : Règlement grand-ducal du 8 avril 2019 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au Château de Bourglinster.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 08/04/2019

Publication : 10/04/2019

Prise d'effet : 01/05/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 234

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie, pièce de monnaie

Sujets secondaires : émission

A209 : Règlement grand-ducal du 24 avril 2018 relatif à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des installations de combustion moyennes et modifiant
1. le règlement grand-ducal modifié du 27 février 2010 concernant les installations à gaz
2. le règlement grand-ducal modifié du 7 octobre 2014 relatif a) aux installations de combustion alimentées en combustible solide ou liquide d’une puissance nominale utile supérieure à 7 kW et inférieure à 20 MW b) aux installations de combustion alimentées en combustible gazeux d’une puissance nominale utile supérieure à 3 MW et inférieure à 20 MW - RECTIFICATIF.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 24/04/2018

Publication : 01/04/2019

Prise d'effet : 05/04/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 209

Auteur : Environnement - Climat, Économie

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : atmosphère, pollution, émission

A183 : Règlement grand-ducal du 7 mars 2019
- portant introduction d’une aide financière pour la promotion des véhicules routiers à zéro ou à faibles émissions de CO2
- modifiant l’arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement de la circulation sur toutes les voies publiques.

Cet acte a été modifié.

Plus de détails

Cet acte a été modifié.

Consulter
Acte modifié

Signature : 07/03/2019

Publication : 25/03/2019

Prise d'effet : 01/01/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 183

Auteur : Développement durable, Environnement - Climat, Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : aide financière, circulation routière, gaz à effet de serre, véhicule, véhicule routier à zéro ou à faibles émissions de CO2, véhicule électrique, émission

A166 : Règlement grand-ducal du 7 mars 2019 modifiant
1° le règlement grand-ducal modifié du 10 mai 2012 portant nouvelles nomenclature et classification des établissements classés ;
2° le règlement grand-ducal du 26 juillet 1999 fixant les prescriptions générales pour les garages et parkings couverts pouvant recevoir entre 5 et 20 véhicules en matière d’établissements classés.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 07/03/2019

Publication : 19/03/2019

Prise d'effet : 01/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 166

Auteur : Développement durable, Environnement - Climat, Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : établissement classé

Sujets secondaires : protection de l'environnement, régime, émission, établissement industriel

A676 : Règlement grand-ducal du 1er août 2018 concernant l’émission d’une série de trois pièces de collection dédiée au patrimoine luxembourgeois de l’Unesco.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 01/08/2018

Publication : 10/08/2018

Prise d'effet : 14/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 676

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, émission

A654 : Loi du 1er août 2018 instaurant un régime d’aide dans le contexte du système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre après 2012.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 01/08/2018

Publication : 06/08/2018

Prise d'effet : 10/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 654

Auteur : Économie

Sujets principaux : émission

Sujets secondaires : gaz à effet de serre, quota

A545 : Règlement grand-ducal du 27 juin 2018 concernant la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 27/06/2018

Publication : 03/07/2018

Prise d'effet : 07/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 545

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Environnement - Climat

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : atmosphère, polluant, émission

Directive UE transposée :

  • http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/2016/2284/jo

A334 : Règlement grand-ducal du 27 avril 2018 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au roseau.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 27/04/2018

Publication : 30/04/2018

Prise d'effet : 01/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 334

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : émission

A333 : Règlement grand-ducal du 27 avril 2018 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à la centrale hydroélectrique de Vianden.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 27/04/2018

Publication : 30/04/2018

Prise d'effet : 01/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 333

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : Vianden, émission

A332 : Règlement grand-ducal du 27 avril 2018 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au 20e anniversaire de la Banque centrale du Luxembourg.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 27/04/2018

Publication : 30/04/2018

Prise d'effet : 01/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 332

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : Banque Centrale du Luxembourg, émission

A331 : Règlement grand-ducal du 24 avril 2018 relatif à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des installations de combustion moyennes et modifiant
1. le règlement grand-ducal modifié du 27 février 2010 concernant les installations à gaz
2. le règlement grand-ducal modifié du 7 octobre 2014 relatif a) aux installations de combustion alimentées en combustible solide ou liquide d’une puissance nominale utile supérieure à 7 kW et inférieure à 20 MW b) aux installations de combustion alimentées en combustible gazeux d’une puissance nominale utile supérieure à 3 MW et inférieure à 20 MW.

Cet acte a été modifié.

Plus de détails

Cet acte a été modifié.

Consulter
Acte modifié

Signature : 24/04/2018

Publication : 30/04/2018

Prise d'effet : 04/05/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 331

Auteur : Environnement - Climat, Économie

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : atmosphère, pollution, émission

A239 : Règlement grand-ducal du 9 avril 2018 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au « Château de Koerich ».

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 09/04/2018

Publication : 11/04/2018

Prise d'effet : 15/04/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 239

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : Koerich, émission

A713 : Loi du 2 août 2017
1° modifiant la loi modifiée du 10 juin 1999 relative aux établissements classés
2° modifiant la loi modifiée du 9 mai 2014 relative aux émissions industrielles.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 02/08/2017

Publication : 10/08/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 713

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : établissement classé

Sujets secondaires : émission

Directive UE transposée :

  • http://data.legilux.public.lu/eli/dir_ue/2010/75/jo

A661 : Règlement grand-ducal du 20 juillet 2017 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au 40e anniversaire de la Cour des comptes européenne.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2017

Publication : 24/07/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 661

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : émission

A446 : Règlement grand-ducal du 24 avril 2017 relatif à la mise en place d’un système national pour la surveillance, l’évaluation et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et des polluants atmosphériques et la déclaration d'autres informations ayant trait au changement climatique et à la pollution atmosphérique.

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 24/04/2017

Publication : 27/04/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 446

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : atmosphère, polluant, pollution, surveillance, émission

A110 : Règlement grand-ducal du 24 janvier 2017 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au « Château d’Useldange ».

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 24/01/2017

Publication : 26/01/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 110

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : émission

A109 : Règlement grand-ducal du 24 janvier 2017 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée à la «rainette verte».

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 24/01/2017

Publication : 26/01/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 109

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : émission

A108 : Règlement grand-ducal du 24 janvier 2017 concernant l’émission d’une pièce de collection dédiée au « Pont Adolphe ».

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 24/01/2017

Publication : 26/01/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 108

Auteur : Finances

Sujets principaux : pièce de monnaie

Sujets secondaires : émission

A108 : Règlement grand-ducal du 21 juin 2016 concernant l'émission d'une pièce de collection dédiée au «Musée d'Art Moderne Grand-Duc Jean».

Plus de détails Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 21/06/2016

Publication : 28/06/2016

Prise d'effet : 01/07/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 108

Auteur : Finances

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

  • < Précédent
  • ...
  • Publications journalières regroupées
  • Newsletter
  • Aide et à propos
  • RSS
  • Abonnements
  • ELI
  • Projet Casemates
  • Contact